Mentions légales

Informations éditeurs

Le site internet promotion-sante-bfc.org est géré par Promotion Santé Bourgogne-Franche-Comté.
Promotion Santé BFC
Siège social :  Le Diapason - 2 place des Savoirs, 21000 DIJON
Téléphone : 03 80 66 73 48
Courriel : contact@ireps-bfc.org
Directrice de la publication : Dr Isabelle Millot, directrice générale
La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par le webmaster : a.sandon@ireps-bfc.org

Conception du site internet :

Le site internet promotion-sante-bfc.org a été développé par l'agence Catapulpe. 
Catapulpe est une agence web spécialisée dans la création de sites web à Dijon. 
Agence Catapulpe
18 rue de l'égalité
21000 DIJON
http://www.catapulpe.fr

Hébergement du site web :

OVH SAS au capital de 10K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Droit d'auteur et reprise du contenu mis en ligne

Tous les contenus présents sur le site promotion-sante-bfc.org sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'éditeur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées au webmestre du site. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Aucune publicité n'est admise sur ce site. Ce site respecte les exigences légales concernant les informations médicales ou personnelles